Construction modulaire à Québec

Québec en bref

La construction modulaire à Québec

Construire à Québec, c'est composer avec le climat de Capitale-Nationale. C'est précisément ce que la fabrication en usine permet d'éviter : les modules sont construits à l'intérieur, sans interruption liée à la météo, puis transportés et posés sur une fondation permanente. Le gros du travail est déjà fait quand le chantier s'ouvre sur votre terrain.

Au prix du bâtiment s'ajoutent, à Québec, les coûts hors usine : le terrain, la fondation, les raccordements — aqueduc et égout, ou puits et fosse septique selon le secteur — et le transport des modules. C'est ce total qu'il faut comparer d'un constructeur à l'autre. Sur fondation permanente, la maison se finance ensuite comme n'importe quelle propriété.

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Permis et réglementation à Québec

Le zonage de Québec dicte où et comment la maison peut être implantée (marges, hauteur, implantation), et un permis municipal est requis avant d'ouvrir le chantier. Le Code de construction du Québec (RBQ) s'applique à l'ensemble du projet; la partie fabriquée en usine est encadrée par la certification CSA A277, tandis que la fondation, les raccordements et l'assemblage sont inspectés par la municipalité.

Vérifiez les règlements de zonage et la demande de permis directement auprès de la municipalité : www.ville.quebec.qc.ca.

Où trouver la réglementation à Québec

Les règles sont propres à Québec et à la zone visée. Avant d’acheter un terrain ou de commander des modules, confirmez ces points auprès des autorités compétentes :

• Règlement de zonage et d’urbanisme — Usages permis, marges, hauteur et implantation — et si le bâtiment usiné est autorisé dans la zone visée à Québec. www.ville.quebec.qc.ca →
• Permis de construction — Formulaire de demande, documents requis et délais auprès du service de l’urbanisme de Québec. www.ville.quebec.qc.ca →
• Schéma d’aménagement — Grandes affectations du territoire, gérées par la MRC de Capitale-Nationale. Consulter →
• Zone agricole (CPTAQ) — Si le terrain est en zone agricole, une autorisation de la Commission peut être requise avant de construire. www.cptaq.gouv.qc.ca →
• Installations septiques et puits — Hors réseau municipal, le Règlement Q-2, r.22 encadre les installations septiques. www.environnement.gouv.qc.ca →
• Code de construction et licence RBQ — Vérifiez la licence RBQ de votre constructeur et les exigences du Code de construction du Québec. www.rbq.gouv.qc.ca →
• Guide : le permis de construire au Québec — Notre guide des démarches de permis pour un bâtiment modulaire, étape par étape. Consulter →
• Lexique de la construction modulaire — Zonage, dérogation mineure, CSA A277, clé en main… tous les termes du projet expliqués simplement. Consulter →
• En personne — Hôtel de ville de Québec : 2, rue des Jardins.

Constructeurs modulaires desservant Québec

Les bâtiments modulaires sont fabriqués en usine puis transportés sur le site : un constructeur n'a donc pas besoin d'être établi à Québec pour y livrer un projet. La plupart des usines québécoises desservent l'ensemble de la province, incluant Capitale-Nationale. Vérifiez toujours la licence RBQ de l'entreprise et demandez plusieurs soumissions.

Pour comparer les fabricants actifs au Québec, consultez notre guide des constructeurs modulaires.

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Questions fréquentes